Conseil Municipal du 10 décembre 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
97151PROCES-VERBAL DU 5 NOVEMBRE 1997 : adoption - Délibération - (sans annexe)
97152CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
97153ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 1998 - Délibération - (sans annexe)
97154SUBVENTION AU CLUB VOSGIEN POUR L’EXTENSION DU CHALET-REFUGE - Délibération - (sans annexe)
97155ASSOCIATION DU THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
97156ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
97158PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
97160REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 1998 - Délibération - (sans annexe)
97162CONVENTION VILLE - A.DE.A.N. : contractualisation des relations - Délibération - (sans annexe)
97163DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
97164CREATION D’UN POLE INFORMATIQUE POUR LES ELEVES ET LES ENSEIGNANTS : participation de la ville - Délibération - (sans annexe)
97165MARCHES NEGOCIES : état annuel - Délibération - (sans annexe)
97166EAU POTABLE : remplacement d’une conduite Chemin de la Sandlach - Délibération - (sans annexe)
97167ASSAINISSEMENT : second contrat pluriannuel (période 1997-2001) - Délibération - (sans annexe)
97168PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification - Délibération - (sans annexe)
97169MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE : programme d’ensemble - Délibération - (sans annexe)
97170ZONE D’ACTIVITES ’ROUTE DE BITCHE’ : vente de terrains - Délibération - (sans annexe)
971712, RUE DES PREMONTRES : fixation du loyer - Délibération - (sans annexe)
971726, RUE DE LA REDOUTE ET 2, RUE DU PUITS : fixation de loyers - Délibération - (sans annexe)
97173MAISON FORESTIERE ’GROS CHENE’ - Renouvellement de la location - Délibération - (sans annexe)
97174LIEU-DIT ’ESELBERG’ : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
97175LIEUX-DITS ’JESUITENHART’, ’KLOSTERFRAUENHOF’ ET ’BRUNNBACH’ : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
97176BOULEVARD HANAUER - RUE NEUVE : déclassement et échange de parcelles - Délibération - (sans annexe)
97177LIEU-DIT ’JUNKERFELD’ : vente de terrains - Délibération - (sans annexe)
97178ZONE INDUSTRIELLE ’METZGERHOF’ : vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
97179LIEU-DIT ’TAUBENHOF’ : vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
97180PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe)